1. Éditeur du site

Le site mousel-elec.fr est édité par l'entreprise individuelle MOUSEL ELEC.
Responsable de la publication : M. Mousel
Adresse : 21 rue du Vieux Bourg, 22100 Lanvallay
Téléphone : 06 79 39 72 49
Email : mousel_elec@laposte.net
SIRET : 451 672 612 00020
Code APE : 4321A (Travaux d'installation électrique)

2. Hébergement

Ce site est hébergé par :
OVH
Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Site web : https://www.ovhcloud.com/fr/

3. Assurance & Garanties

Conformément à la loi, Mousel Elec est couvert par une Assurance de Responsabilité Civile Professionnelle et une Garantie Décennale.
Compagnie d'assurance : MAAF
Numéro de contrat : 148013329 K 003
Couverture géographique : France Métropolitaine.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques (photos de chantiers réalisées par Mousel Elec).

5. Données personnelles (RGPD)

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